Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILD INTER LOISIRS DISC
FAGET Yves Henri

Numéro de dépôt :
1109210
Date de dépôt :
24/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ILD INTER LOISIRS DISC

Déposée le 24 avril 1979 par FAGET Yves Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ILD INTER LOISIRS DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAGET Yves Henri, domicilié(e) 85 avenue Victor Hugo 92100 BOULOGNE - France.

La marque ILD INTER LOISIRS DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ILD INTER LOISIRS DISC est expirée depuis le 24 avril 1989.

FAGET Yves Henri a également déposé les autres marques suivantes : I.L.D. , I.L.D , ILD , ILD


FAGET Yves Henri - 85 avenue Victor Hugo 92100 BOULOGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Production, édition, distribution de disques phonographiques, phonogrammes, bandes et tous enregistrements phonographiques, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, machines parlantes, instruments de musique, papier, carton, articles en papier ou carton, pochettes de disques, affiches, spectacles, concerts, orchestres, divertissements radiophoniques, télévisés, reproduction de films, disques et de bandes location d'enregistrements sur disques films ou bandes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.